Devenez riches, soyez avocat aux USA !


Vous l’avez peut-être vu passer sur clubic.com, une obscure société américaine nommée Texas MP3 Technologies attaque en justice pas moins de trois acteurs de l’industrie du baladeur numérique (Apple, Samsung et Sandisk) pour violation de son brevet portant sur un appareil de lecture de fichiers MPEG. Quelle réalité se cache derrière cette « affaire » ?

Petit exercice de décryptage.

En guise de préambule, une première constatation s’impose: l’attaque pour violation de brevet semble plutôt en vogue et, pour autant que vous soyez un avocat spécialisé dans les formats de compression, il semble y avoir matière à s’en mettre plein les poches…

Penchons-nous tout d’abord sur la société Texas MP3 Technologies. Vous ne la connaissiez pas ? C’est bien normal. Une rapide recherche sur Google avec l’expression « Texas MP3 Technologies » retourne 18’000 hits, retirer le mot Apple (« Texas MP3 Technologies » -Apple) et il n’en reste que 24, et tous traitent de cette affaire de brevets ! Autant dire que cette société sort du néant d’Internet et se paye un magnifique coup de pub. L’article de Clubic.com nous apprend de plus que cette société « spécialisée dans la défense de la propriété intellectuelle » va jusqu’à « partager ses bureaux de Marshall, Texas, avec son avocat pour plus d’efficacité« . Car c’est bien là que se situe le business model de cette société, la défense de la propriété intellectuelle. Ni l’innovation, ni les produits. Juste les brevets.

Et alors, ce brevet, d’où est-ce qu’il sort ?

Il s’agit en fait du brevet américain US 7065417 déposé le 29 janvier 2002 par la société SigmaTel, Inc. (Austin, Texas) et portant le noms de deux inventeurs Coréens. Si l’on en croit le site macnn.com, SigmaTel était l’un des deux fournisseurs de processeurs de décodage du iPod (l’autre étant Samsung).

Fait intéressant, ce document appartient à une famille de 16 documents. Une famille de brevet est un ensemble de documents couvrant la même invention (pour rester simple et ne pas entrer dans des détails trop techniques, les puristes me le pardonneront). Parmi ces documents « équivalents », l’on trouve deux demandes européennes. Cette procédure a l’avantage de publier le rapport de recherche établi par l’office en charge de l’évaluation de la demande (en gros et en résumé, le rapport qui précise si l’invention est nouvelle ou non et donc pas brevetable en l’état). Le rapport attaché à la demande EP 1684300 précise que cette invention a été considérée comme étant antériorisée par la demande WO 9726744 datant du 24 juillet 1997.

En clair cela signifie « Votre invention n’est pas innovante car quelqu’un d’autre a déjà déposé un brevet sur le sujet ».

Si l’on ajoute que l’antériorité porte sur les revendications 1, 2, 5, 6, 7, 10, 11 et 12, on peut considérer que la demande n’est vraiment pas solide. (nb: la revendication 1 est la principale et explique le coeur de ce qui est protégé. Une antériorité sur cette revendication peut être de nature à invalider une demande de brevet).

Conclusion: si Texas MP3 Technologies pousse vraiment l’affaire jusque devant un tribunal, je ne donne pas cher de ses chances d’aboutir à une condamnation d’Apple en se basant sur un brevet dont l’équivalent européen s’est vu antériorisé de la sorte !

Mon sentiment ? La récente condamnation de Microsoft donne des ailes à tous ceux qui ont un brevet dans le domaine de la compression de fichiers audio. Chacun tente sa chance, même si elle se base sur un cheval boiteux. Au pire cela fait une jolie pub.

J’attends avec impatience le moment où Apple remportera ses premières victoires sur le marché du téléphone mobile pour voir le nombre de sociétés actives sur ce marché et ayant des brevets qui voudront une part du gâteau (ou devrais-je dire de la Pomme).

Tu es bon ? Innoves !
Tu es riche ? Copies !
Tu n’est ni bon, ni riche ? Alors engage des avocats !

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À propos MacBrains
David Borel Responsable Marketing dans une société spécialisée en Veille technologique, j’ai fatalement succombé au charme des produits Apple il y a plus de 10 ans. Cela m’a conduit à fonder MacBrains.info afin de partager cette passion mais aussi de parler de technologie, d’information, de design, de photo et de cinéma. > Pour en savoir plus

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