Patent Absurdity – Un documentaire pour faire le point sur le brevet logiciel aux USA

Les brevets portant sur les logiciels sont au coeur d’un polémique importante dont l’issu pourrait bien changer la face de l’industrie informatique. Si de tels brevets sont pour l’heure interdits en Europe, ils sont monnaie courante aux USA et comptent pour une très importante part dans l’image négative qui colle au système des brevets.

Le brevet logiciel est justement le sujet du documentaire « Patent Absurdity » de Luca Lucarini. Supporté par la Free Software Foundation, ce film est évidemment une charge en règle contre ce type de brevets et ne laisse pas beaucoup de place pour les défenseurs du système. Cependant, il a le mérite de faire le point sur une question majeure: « Comment en est-on arrivé là » ?

Ce film retrace de façon assez détaillée le mécanisme qui a conduit à la situation actuelle, de l’introduction de la possibilité de breveter les logiciels (suite à la création d’un tribunal spécial en 1982 – the Federal Circuit) à la constitution de véritables arsenaux juridiques par les majors (des sociétés telles que Microsoft n’ont pas vraiment eu le choix de déposer ou non des brevets sur leurs logiciels. Si elles ne le faisaient pas, elles s’exposaient aux attaques de sociétés moins scrupuleuses et de Patent Trolls).

Et qui dit « arsenaux », dit presque toujours « conflits »…

Dans les années 90, les brevets logiciels représentaient 1/4 des brevets accordés et 1/3 des litiges.

La question du brevet logiciel est très brulante (à qui profite ce système « in fine » ?). Ce film ne permet pas d’en faire le tour ni de trancher sur le bienfondé du système (permettez que je garde ma neutralité sur la question) mais c’est un bon point de départ.

Vous pouvez visionner l’entier de ce film (en licence Creative Common) sur le site patentabsurdity.com ou le télécharger en plusieurs qualités (requière VLC):

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Brevet logiciel: Une brochure de l’OEB pour faire le tour de la question

Pour ceux que cela intéresse, l’OEB (Office Européen des Brevets) a publié une brochure exposant en détail la situation du brevet logiciel en europe.

Le document est disponible en français, anglais et allemand ici.

La version française est téléchargeable directement ici: Des brevets pour les logiciels

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